ZAMBONI PIERO entreprise de 1948
Via Bellaria 16 / B - 40139 BOLOGNA
Numéro de TVA : IT02451911206 - EORI : IT02451911206
CCIA 440464 - Téléphone + 39 051 392980
Et. email: pierozamboni@iol.it  
            

Conditions de vente concernant l'achat de produits réalisés en ligne, chez la société Piero Zamboni (vente en gros de doublures, boutons, fils, mercerie et accessoires) et qui font partie intégrante de tous les contrats de vente de nos produits, y compris ceux embauché par d'autres moyens (téléphone, fax, e-mail, présence ou via ce site).

• 1) L'entreprise Zamboni Piero commercialise ses produits auprès d'une clientèle professionnelle (artisans tailleurs, ateliers de couture, détaillants, commerçants, etc.). Le client assure que l'achat de ces produits est pertinent pour son activité professionnelle, par conséquent cette relation ne sera pas régie par les réglementations de protection des consommateurs.
• 2) Le Client, en confirmant sa commande, accepte sans réserve les conditions de vente, déclarant qu'il est majeur et qu'il a lu et accepte toutes les informations fournies.
• 3) Les prix des articles affichés sont exprimés en Euros et hors TVA. La société Zamboni Piero se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis ; l'envoi par la société Zamboni de la facture pro forma
  il vaut comme confirmation de la commande proposée par le client.
• 4) Les caractéristiques techniques relatives aux produits publiées sur le site sont celles correspondant à l'état actuel des produits et peuvent évoluer à tout moment, les images des produits sont purement indicatives et non contractuelles. Bien que la société Zamboni Piero puisse fournir des informations sur les caractéristiques des produits, il appartient au Client de choisir les articles commandés et de s'assurer que les caractéristiques techniques des articles correspondent à ses besoins. Le client doit vérifier, avant de découper la matière, par des tests spécifiques effectués par le client lui-même, la compatibilité de l'article acheté avec l'usage auquel il sera destiné.. La société Zamboni Piero ne peut prendre aucune responsabilité à cet égard.
• 5) Le montant minimum de commande est de de l'UE. 150,00 $ de marchandises taxables (hors TVA)
• 6) Le paiement des marchandises commandées, sauf accord préalable entre les parties, sera anticipé via Virement bancaire ou CARTE DE CRÉDIT. Le client recevra une facture pro-forma de notre part, au plus tôt 10/12 jours ouvrables, avec la liste de tous les articles disponibles (avec quantité et prix unitaire par article), les frais de transport et le montant total relatif. Les codes bancaires (IBAN et Swift) permettant d'effectuer le virement bancaire seront indiqués sur la facture pro-forma.  Dans le cas où le client préfère le paiement par CARTE DE CRÉDIT, il devra le communiquer au moment de la commande, la société enverra au client pour effectuer le paiement, le lien sécurisé géré par un organisme bancaire, la société Zamboni ne pourra jamais connaître les données et codes de la carte de crédit utilisée par le client.
• 7) Les frais de port seront également indiqués dans le pro-forma. Il ne nous est pas possible d'indiquer les coûts lors de l'exécution de la commande, ceux-ci étant liés au poids, au volume, au lieu de destination et au moyen de transport choisi.
• 8) L'expédition de la marchandise peut avoir lieu dans un délai de 5/10 jours ouvrables, sauf circonstances imprévues, à partir du moment où le paiement est reçu.
• 9) Expédition en port dû avec frais ajoutés à la facture  cela se fait généralement par un contrat de messagerie.
  Le client peut indiquer un coursier à sa convenance;
  Le Client a le droit de demander, à la charge des frais relatifs, que l'expédition soit assurée.
• 10) Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Toute réclamation pour dommage ou altération pendant le transport doit être signalée directement au service de messagerie. Lors de la livraison, le client doit vérifier l'intégrité et le nombre de colis avec ce qui est indiqué sur le document de transport, toute anomalie ou anomalie doit être communiquée immédiatement au transporteur et uniquement, pour information, à la société Zamboni Piero.
  NOUS RECOMMANDONS, DANS LE CAS OU LE NOMBRE DE COLIS NE CORRESPOND PAS À CE QUI EST MARQUÉ SUR LE DOCUMENT DE TRANSPORT, DE REFUSER LA LIVRAISON,
  OU RETRAIT AVEC RÉSERVE ÉCRITE SIGNALANT LE MANQUE.
• 11) Les réclamations pour marchandises défectueuses ou non conformes à la commande doivent être formulées dans les 10 jours suivant la réception de la marchandise par écrit (e-mail-fax ou lettre recommandée). Passé ce délai, la marchandise sera considérée comme arrivée sans défaut ni défaut et conforme à la commande.
• 12) Les marchandises retournées doivent être autorisées par nos soins, le Client doit attendre nos instructions. instructions de retour. Les retours de marchandises non autorisés au préalable ne seront pas acceptés et donc rejetés.
• 13) La reproduction totale ou partielle du contenu de ce site est interdite, pour quelque motif que ce soit, notamment des images qui y sont contenues, qui restent la propriété de la société Zamboni Piero, à l'exception des marques déposées (éventuellement utilisées pour mieux présenter le produit) qui sont et restent la propriété de leurs propriétaires légitimes.
• 14) Lors de la préparation des coupes de doublure, vous pouvez une tolérance allant jusqu'à 20 % peut survenir
  (plus ou moins) entre ce qui a été commandé et ce qui a été réellement expédié
• 15) ÉQUIPEMENT SUR MESURE (fers électriques-mannequins-manichiera-coussin de repassage etc. etc.) pour la vente de ces articles, hors frontières nationales, le client est conscient que la société ne pourra garantir aucune assistance. 
• 16) EXPÉDITIONS INTERNATIONALES :                                                                                             expéditions au sein de la Communauté européenne   le client doit fournir le numéro de TVA validé par le système VIES (Vat Information Exchange System), faute de quoi nous serons obligés de compter le taux de TVA italien sur la facture.                  expéditions vers les ÉTATS EXTRA-EUROPÉENS   le client doit fournir l'en-tête exact, y compris le code fiscal de son pays. Le client devra également vérification si la réglementation douanière de votre pays prévoit des limitations ou interdictions d'importer nos produits. Nous ne pourrons assumer aucune responsabilité en cas de refus des envois. Les droits et taxes de douane sont imputables aux douanes du pays destinataire, et seront perçus de la manière et dans les délais prévus par la Douane.
• 17) Le contrat de vente (commande en ligne) est conclu en Italie et régi par les lois italiennes. Pour tout litige (civil et/ou pénal), le seul tribunal compétent sera celui de Bologne.
• 18) Nous serons honorés de recevoir la visite de nos clients. Afin de nous organiser au mieux, nous vous demandons de prendre rendez-vous au préalable avec notre secrétariat, nous pourrons ainsi être à votre entière disposition.
  et vous éviterez de longues attentes probables.